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RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Porté à la connaissance de l’assemblée générale du 14 novembre 2019 ………..

PRÉAMBULE

Ce présent règlement intérieur (RI) a pour but de préciser le fonctionnement de Chel’Loisirs dans le cadre de ses statuts. Établi par le Conseil d’Administration (CA), il est porté à la connaissance de l’Assemblée générale. Toute demande de modification du RI doit parvenir au Conseil d’Administration au moins 15 jours avant l’une de ses réunions. Il est disponible, ainsi que les statuts de l’association, sur le site Internet www.chel-loisirs.org.

ORGANISATION DES ACTIVITÉS

Les activités de CHEL’LOISIRS se déroulent selon le calendrier scolaire de la zone C et en général hors vacances scolaires. En dehors de ces périodes, Chel’Loisirs n’est responsable que des activités ayant fait l’objet d’un accord écrit du président. Animées par un bénévole, un auto-entrepreneur ou un salarié, les activités sont organisées, chaque saison, selon des programmes établis par le CA et dans le respect du planning d’occupation des salles mises à leur disposition. Les programmes annuels et bimestriels sont disponibles sur le site Internet, à la Mairie de Chelles et à la permanence.

TARIFS

Le paiement de l’adhésion à CHEL’LOISIRS pour l’exercice en cours est obligatoire pour pratiquer les activités proposées. La cotisation versée à l’association reste définitivement acquise même en cas d’interruption en cours d’année, pour quelque raison que ce soit. Toutes les activités payantes doivent être réglées à l’inscription, elles sont non remboursables en cas d’impossibilité de participation, sauf sur justificatif pour raison grave et impérieuse. En cas d’inscription en cours d’année, l’adhésion est obligatoire et pour les activités, tout trimestre commencé est dû en entier. CHEL’LOISIRS se réserve le droit de ne pas mettre en place une activité si le nombre d’inscrits est insuffisant. Les participants à toutes les activités sans distinction sont invités à s’assurer qu’ils ont bien souscrit une assurance Responsabilité Civile à titre personnel. CHEL’LOISIRS autorise un cours d’essai ou de découverte des activités, sous réserve de l’acceptation du responsable du cours, à l’exception des cours d’aquagym car l’accès aux bassins n’est autorisé qu’aux adhérents ayant fourni un certificat médical.

CERTIFICATS MÉDICAUX

Un certificat médical à validité légale est obligatoire pour pratiquer toute activité physique ou sportive ou si demandé dans le programme. Aucune dérogation ne sera acceptée sur ce point. Il est recommandé d’être à jour de sa vaccination antitétanique.

RÉSERVATION/ANNULATION DES SORTIES, RANDONNÉES ET VOYAGES

Les modalités d’inscription pour une sortie culturelle, une randonnée ou un voyage, le lieu et l’heure du rendez-vous ainsi que la date limite d’inscription sont systématiquement précisés sur le site internet et dans le bulletin bimestriel annonçant cette activité. Pour des sorties à la journée, à la demi-journée ou des séjours de plusieurs jours, l’association organise le transport des adhérents uniquement dans le cadre de l’affrètement d’un car (frais répartis entre les participants) ou par utilisation des transports en commun. Elle n’intervient jamais dans le cadre d’un covoiturage entre adhérents. 2 En cas d’annulation du fait de l’adhérent, aucun remboursement ne sera effectué dans les 15 jours précédant l’évènement, sauf si possibilité de remplacement grâce à une liste d’attente et en cas de force majeure à l’appréciation. du Conseil d’administration. En cas d’annulation du fait de Chel’Loisirs : insuffisance de participants, intempéries, absence d’encadrement, défection de conférencier, etc, les participants seront informés et les chèques envoyés seront détruits.

RÈGLES POUR LES RANDONNÉES, MARCHE NORDIQUE ET RANDO SANTÉ

Dans le cadre de la randonnée, l’association veille à la formation des animateurs au secourisme et à l’encadrement d’un groupe. L’affiliation à la F.F.Randonnée (Fédération Française de Randonnée Pédestre) est obligatoire. Si la licence a été prise dans un autre Club, la photocopie de cette licence est à remettre lors de l’inscription pour l’année en cours et l’année suivante. La loi n° 84-610 faisant obligation aux associations d’une fédération sportive d’assurer leur responsabilité civile et celle de leurs adhérents, la licence FFRandonnée proposée pour pratiquer les randonnées comprend une assurance Responsabilité Civile obligatoire. Le programme, établi par les animateurs, peut subir des changements ou des annulations pour des raisons indépendantes de leur volonté (intempéries, transports, encadrement, etc.). Les adhérents sont informés par tous moyens de communication. Tout incident ou accident grave survenant au cours d’une randonnée doit être signalé par l’animateur dans les plus brefs délais, à un membre du bureau de l’association. Les voyages comportant plus d’une nuitée se font uniquement dans le cadre de l’agrément tourisme de la FFRandonnée et ne peuvent concerner que des adhérents munis de la licence.

INDEMNITÉS DE REMBOURSEMENT ET AUTRES AVANTAGES

Les membres du conseil d’administration, les animateurs bénévoles et les bénévoles, participant à la gestion de l’association, peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions, sur justification de leurs dépenses. Chel’Loisirs offre le magazine « Passion rando » aux animateurs de la randonnée.

RESPONSABILITÉ/OBLIGATIONS DE CHEL’LOISIRS

Chel’Loisirs veille à maintenir, voire améliorer les compétences de ses animateurs par une formation adaptée. La responsabilité de CHEL’LOISIRS est engagée à partir des points de rendez-vous pour toutes activités, sorties et randonnées. La propreté des locaux étant l’affaire de tous, il est demandé aux participants d’une activité de respecter les salles et le matériel mis à leur disposition. La ponctualité est un acte de civisme, les horaires mentionnés doivent donc être respectés pour toutes les activités sans aucune distinction aucune.

Annule et remplace le RI du 09 Novembre 2017

 

Fait à Chelles le 15 Octobre 2019

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